Archives de catégorie : Coup de gueule

Les choses qui m’énervent.

Application tardive du recours direct (L124-3): Allianz condamnée

L’assurance adverse Allianz a attendu 4 mois et le début d’une procédure judiciaire pour vouloir m’indemniser des dommages faits à mon vélo, que je ne pouvais réparer sans leur aval. Le tribunal l’a condamnée. Je recommande fortement d’éviter cette société d’assurance.

Voila ce que je retiens de ces deux litiges.

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Nexity, un syndic qui ne respecte pas le RGPD

Ma copropriété avait quitté le syndic Nexity étant donné que nous n’étions plus du tout satisfaits de leurs services. Mais cette société m’envoie des pubs pour leurs activités de ventes immobilières, et malgré mes demandes multiples que je sois supprimé de leurs fichiers (sauf motifs légitimes pour les données de mon ancien contrat de syndic) en vertu du Règlement général sur la protection des données et une plainte (jugée recevable) auprès de la CNIL je reçois encore des pubs. Et aucune réponse de la part de Nexity.

Nexity, une société que je conseille d’éviter.

Le naufrage SNCF Connect

Mais comment ont-ils pu se rater sur tellement de chose avec leur nouvelle application Android? Mauvaise planification du projet ou mauvaises priorités?

  • J’ai désactiver toutes les notifications, mais je reçois toujours celles qui m’intéressent le moins: les messages promotionnels.
  • Non je ne veux pas prendre une assurance pour mon TER. Ni d’une réservation d’hôtel. Ni d’une location de voiture.
  • Sur mon téléphone de 5.2 pouces, les résultats de recherches ne peuvent afficher que 2 trajets, ou un seul en cas d’information additionnelle (retard, travaux…).
  • Aux portiques de ma gare, il me faut environ 5 essais pour que le code barre affiché sur l’écran passe. Avec l’application précédente, cela marchait toujours du premier coup. Maintenant j’arrive un peu plus en avance (alors qu’un des attraits du train était de pouvoir arriver juste avant le train).
  • (corrigé) Au début, il était impossible de passer le tutoriel si on utilisait personalDNSfilter, un bloqueur de pub filtrant des noms de domaine.
  • (corrigé) L’affichage était très peu lisible, mais on peut maintenant choisir un thème clair.

Si son utilisation ne renflouait pas un peu la SNCF, j’utiliserais Thetrainline.

Deux histoires de corruption

Troubles au club de tennis

Il y a une dizaine d’année, j’étais membre d’un club de tennis et un épisode m’a donné un exemple concret de gestion trouble, que j’imagine typique du Sud-Est.

La direction du club (une association loi 1901) avait un contentieux avec le prof principal du club (qui gérait les différents cours, les autres profs étant ses subalternes). L’affaire avait été portée au tribunal (de nombreux joueurs étaient venus pour le soutenir). Les casiers des professeurs ont été vidés par un huissier.

Une plainte avait été portée par le prof pour séquestration contre la personne chargée de l’accueil, cette personne ayant enfermé sur les courts professeurs et enfants pendant quelques minutes.

Plus tard, cette même personne avait coupé les éclairages, empêchant les adhérents de jouer en soirée.

La direction du club organisera ensuite une réunion d’information.

  • Elle se fait en la présence d’un huissier (au frais du club, donc des adhérents). Justification: un ancien membre du club les aurait menacés par le passé, et donc l’huissier notera toutes les prises de paroles.
  • Un des dirigeants clame la paternité de la coupure de l’éclairage, arguant que le prof profiterait gratuitement de l’éclairage (bien plus puissant et coûteux qu’un éclairage d’intérieur il faut le dire). Hem hem.
  • Interrogé sur les assemblées générales du club (dont les dirigeants sont sensés être composés de membres fondateurs présents à vie et d’autres membres élus), le dirigeant indique avoir fait paraître une notice d’information dans un journal local (dont il tait le nom, alors qu’il y a un seul gros journal local). Étant adhérent depuis des années, je n’ai jamais vu d’affichage à ce sujet dans le club, et personne n’a entendu parlé de comptes rendus. Je suppose que la gestion du club s’est toujours faite entre les « membres fondateurs » et le chef des profs.
  • D’ailleurs, le président d’honneur (inactif) était un ancien grand ponte politique. Et les membres fondateurs comptent deux de ses enfants.

Quelques semaines plus tard, le club sera fermé soit disant par manque de personnel (l’employé mentionné ci-dessus étant en fait fonctionnaire municipal détaché au club, sûrement rapatrié au sein de la municipalité). On se retrouve tous sans club jusqu’à ce que les dirigeants ou la justice le décident.

Il se disait (sans possibilité de le vérifier) qu’un des dirigeants (enfant du grand ponte) était également fonctionnaire municipal de haut grade et grassement payé par le club (de manière disproportionnée aux moyens du club), et dont la présence était réputée très faible par les adhérents. Cela sentait l’emploi fictif.

J’avais écrit à la mairie (qui possède les terrains et déléguait donc deux fonctionnaires) qui avait botté en touche.

Plus tard, le club a ré-ouvert, un administrateur judiciaire a été désigné par la justice et une nouvelle équipe dirigeante a été nommée (seule liste candidate) comprenant le chef des profs (miam le conflit d’intérêt), son frère (népotisme) et un des enfants du grand ponte.

L’administrateur judiciaire nous avait conté des détails croustillants:

  • Il s’était rendu à la banque où se trouvaient les comptes du club (pas une banque habituelle du grand public), et celle-ci avait refusé de les lui transmettre, alors qu’il en a l’autorité donnée par la Justice. Des choses à cacher?
  • La buvette (et peut-être le resto) du club était déficitaire. Le genre d’affaire qui ne peut QUE faire des profits: on achète des boissons non périssables et des balles chez des grossistes et on les revend avec une marge, et c’est servi par l’employé qui gère aussi l’accueil. Où est parti l’argent?

Avant cette ère, la justice avait découvert que des associations de la région avaient été utilisées par les politiques locaux à leur propre bénéfice (et à mon avis seule une petite minorité avait été démasquées). À mon avis, mon club en était une de ses manifestations.

Le client de supermarché pas net

J’ai aussi assisté à une scène stupéfiante dans un supermarché. Le client devant moi et la caissière semblent être des connaissances et ont une discussion singulière. Elle lui demande si il saurait où un ami à elle peut exposer ses photos. Il lui répond qu’il ne faut pas compter sur les galeristes privés, et que si il veut exposer dans un structure municipale il connaît quelqu’un mais qu’il faudra (je vous épargne la périphrase) qu’il donne un pot de vin!

Vient le moment de payer. Cette homme n’a pas assez de monnaie (et apparemment pas de carte de paiement). Et là je perçois un gros malaise du côté de la la caissière qui recompte en boucle la monnaie qu’il lui a donné et cherche quoi faire. Je crois que cet homme a dû partir sans tout payer (aux frais du magasin, donc des employés, du proprio et des clients comme moi).

Interprétation imaginative: cette homme a une position qui mettait cette dame dans une situation de pression, soumission ou dépendance (par exemple il pourrait travailler dans l’attribution des HLM ou des places en crèche). Aujourd’hui, plutôt que de me taire, j’aurais mis les pieds dans le plat naïvement et dit à cet homme qu’il allait devoir abandonner certains de ses achats, que je craignais que c’est un problème que la caissière ne pouvait régler. Il n’avait pas mon identité et pas de moyen de pression sur moi.

Ces apps Android qui ne marchent pas avec un VPN

Ça fait la deuxième application Android qui a un problème avec un VPN.

  • La première est l’infâme SNCF Connect, dont on ne peut pas passer l’écran d’accueil (qui a la bannière de choix de cookies RGPD) si le filtrage de personalDNSfilter (ou Blokada) est activé. Il faudra donc désactiver le filtrage à la première exécution.
  • Avec Arte TV (version 5.28.3), les différentes pages affichent « Aucune connexion Internet » si personalDNSfilter, Blokada ou même Wireguard est activé.
    Solution pour personalDNSfilter: soit le fermer complètement, soit le mettre en « Mode proxy DNS sans VPN local ».

La Poste: accusé de réception pas garanti, service Réclamations fantoche

Certaines démarches réclament d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception avec accusé de réception afin d’avoir la preuve juridique que l’interlocuteur l’a reçue (et donc ne puisse pas prétendre n’avoir reçu aucune demande). Comme la lettre peut être assurée, cela laisse supposer que l’on a la garantie soit d’avoir l’accusé de réception, soit l’indemnisation. Et bien non.

Il m’est arrivé qu’une telle lettre soit reconnue comme arrivée par le système de suivi de la Poste, mais de ne jamais recevoir l’accusé de réception, et suite à cela il m’a été impossible d’obtenir indemnisation.

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Ces sites web qui rejettent les internautes d’OVH

OVH est tristement connu pour héberger certains spammeurs. Certains sites web rejettent les requêtes venant des adresses IP d’OVH pour éviter demandes malicieuses automatisées, mais cela est parfois mal configuré: au lieu de rejeter uniquement les IP de la partie hébergement d’OVH (AS16276), ils rejettent aussi celles de la partie télécoms d’OVH (AS35540). Donc:

  • Par le passé je ne pouvais pas modifier Wikipédia en IPv6 (apparemment les adresses IPv6 devaient être mal déclarées).
  • Je ne peux pas consulter rateyourmusic.com (page de refus générique). Pas de réponse pour un déblocage.
  • Le site du vendeur de chaussure Veja s’est fait pirater et ils demandent à leurs clients de changer de mot de passe. Mes tentatives étaient rejetées (message d’erreur: trop de tentatives de changement, veuillez réessayer plus tard ou nous contacter par e-mail). En fait, cela fonctionne depuis mon accès 4G, et donc ils rejettent toutes les tentatives faites depuis OVH.
  • Fnac.com rejette l’ajout d’e-carte. Après avoir rempli le numéro et le code PIN de la carte et après avoir cliqué sur le bouton « Ajouter », visuellement rien ne se passe. En fait, dans les outils développeur du navigateur, je peux voir qu’il y a eu une requête Ajax contenant ces codes et une réponse 403 (Forbiden) qui a pour corps de texte de l’HTML (dont le code laisse penser qu’il veut afficher un CAPTCHA).
    Le site n’a pas de formulaire ou d’e-mail pour signaler les problèmes techniques. Ai-je envie d’appeler le support client pour leur parler de plage IP et de JavaScript? Non!
    Contournement (triste) si vous avez un forfait mobile et un téléphone qui permet le partage en Wi-Fi: quand vous êtes sur la page de paiement, basculez sur le wi-fi de votre téléphone juste pour ajouter l’e-carte. Une fois celle-ci accepter, vous pouvez repasser à votre réseau (filaire ou wi-fi) normal.

aukeydirect.com / Elysun SARL condamné livraison de mauvais produit après retard

J’ai eu le malheur de commander un chargeur USB sur aukeydirect.com (« en stock »), et après plusieurs semaines de délais/relances, le vendeur m’en a envoyé un dans le mauvais coloris, puis a fait le mort quand j’ai demandé l’application de la Garantie légale de conformité (retour aux frais du vendeur). Quand j’ai fait appel à un conciliateur de justice, il a nié que le produit était incorrect. Après procès, le tribunal d’instance l’a condamné à des dommages et intérêts. La procédure complète aura duré 8 mois!

Chronologie

DateFait
J-0Commande sur le site
J+3/4Réception de l'autre produit de ma commande (câbles USB)
J+10Mail au commerçant car les délais décrits dans des Conditions générales de ventes sont dépassés pour le chargeur USB (en passant, le site indiquait «livraison en 72h», mais les CGV ajoutait un délai de traitement de 5-6 jours).
Excuse, promesse de réception avant la fin de la semaine suivante.
J+18 / J+23Toujours rien, mail demandant un statut.
Réponse: livraison « dans les prochains jours», retard dû à un long dédouanement (pour un produit sensé être «en stock!»), refus d'annuler la vente du chargeur
J + 25Réception d'un chargeur dans un autre coloris.
Demande par e-mail d'application de la Garantie légale de conformité.
J + 32Face au silence, relance par e-mail
vers J+34Relance par message sur le site web.
J+41Relance par lettre A/R
J+43Réception de la lettre
J+55Demande de conciliation sur le site web des Conciliateurs de justice (obligatoire avant toute action judiciaire pour un petit montant).
J+70Rencontre seul du conciliateur (il n'a pas reçu toutes les pièces du dossier) à ma mairie annexe
J+77Suite à l'échec de la discussion entre le conciliateur et le vendeur (qui argue que j'ai bien reçu le produit, le suivi du colis faisant foi), réception d'un «constat de non-conciliation»
Vers J+87Plainte (par courrier) au Tribunal d'instance de ma ville.
+ 5 moisProcès au tribunal. Le vendeur n'est pas présent (se trouve dans le même département).
+ 8 moisRéception du verdict. Après que j'ai contacté le vendeur, il m'enverra un chèque pour payer sa condamnation et je renverrai le produit (j'ai fourni le colis et lui un bon de retour à coller dessus).

Ce que j’en retiens

  • C’est incroyable le nombre d’opportunités qu’a laissé le vendeur de conclure l’affaire sereinement.
    • Il aurait pu indiquer sur son site un statut correct pour la disponibilité des produits (bon, tout le monde peut faire une erreur).
    • Quand je l’ai relancé, il aurait pu me dire le véritable statut (produit pas en stock, date de disponibilité inconnue).
    • Quand je l’ai relancé pour la 2ième fois, il aurait pu accepter ma proposition d’annuler la vente.
    • Il aurait pu me demander avant d’envoyer un produit avec le mauvais coloris.
    • Il aurait pu appliquer la Garantie légale de conformité qu’il se doit d’honorer.
    • Il aurait pu dire au Conciliateur de Justice la vérité (il n’a pas envoyé le bon produit) et accepter l’application de la garantie.
  • Cela me laisse l’impression qu’il devait avoir un sentiment d’impunité, car qui irait s’embêter pour un tel montant! Ces démarches demandent beaucoup de temps, surtout lorsqu’on veut être net, respecter les procédures et avoir un dossier béton (alors que je ne suis pas juriste).
  • La Justice est très lente en France (2 mois pour passer au tribunal et 3 mois pour le verdict), à cause notamment d’un manque de moyens honteux (24/28 en Europe sur le nombre de juges par habitant!). Donc forcément, cela décourage les victimes d’agir et avantage les personnes peu scrupuleuses.
  • Si les consommateurs n’agissent pas, cela donne aux vendeurs peu vertueux un avantage compétitif face à ceux qui respectent leur contrat.
  • J’ai voulu éviter le géant de la vente qui paie/payait ses impôts au Luxembourg pour ses activités en France, mais d’un côté mal m’en a pris. J’ai ensuite acheté sur Rakuten et… le vendeur ne m’a pas livré. Heureusement Rakuten m’a remboursé. Il faut avoir la foi pour faire appel aux indépendants 🙁

Que faire en cas de livraison de produit incorrect?

Avis de non-responsabilité: je ne suis pas juriste et ce qui suit est le fruit de mes recherches personnelles. Une association de consommateur saura vous aider plus précisément. Ce qui je décris ci-dessous est pour un montant limité (moins de 4000€) et sans avocat.

Même si l’affaire est énervante, il faut rester cordial, mais ferme et lucide. Tout le monde peut faire une erreur et échauffer les esprits risque d’être improductif et vous desservir.

1) Contacter le vendeur

Évidemment la première chose est de contacter le vendeur qui a peut-être une procédure établie pour obtenir un échange ou un remboursement. Si le vendeur peut offrir une « garantie commerciale » (avec des termes particuliers), la Garantie légale de conformité exige que le vendeur procède soit au remplacement du produit soit à son remboursement, le tout sans frais pour le client, donc assurez vous que ce sera bien le cas. Vous ne devez surtout pas faire valoir le droit de rétractation qui implique un retour à vos frais.

Selon le Centre Européen des Consommateurs, « Bien que la directive [de la Garantie légale de conformité] ne le mentionne pas, les frais d’expertise devraient également rester à la charge du vendeur, tout comme les frais administratifs (frais de livraison, frais bancaires, communication…). ». Donc si un remboursement a lieu, le vendeur doit rembourser les frais de livraison de l’achat.

2) En cas de refus: lettre A/R

Si le vendeur refuse, vous devrez lui notifier votre demande par lettre recommandée avec accusée de réception, en lui mentionnant que vous voulez que s’applique la Garantie légale de conformité qui demande soit le remplacement soit le remboursement sous un délai raisonnable (disons 10 jours ouvrés).

3) Refus confirmé: appel au Conciliateur de justice

Si vous avez décidé de faire valoir vos droits, vous vous amenez vers une procédure judiciaire (décrite ici). Mais avant de vous tourner vers le Tribunal d’instance, vous devez faire appel à un Conciliateur de justice (gratuit). Vous pouvez remplir un dossier sur Internet, et vous pourrez ensuite aller voir le conciliateur dans une permanence près de chez vous (si le vendeur est géographiquement éloigné, il se peut que le Conciliateur communique avec lui par téléphone et/ou e-mail).

Si la conciliation n’est fructueuse (je vous ne le souhaite pas), alors on vous remettra un certificat de non-conciliation pour la phase suivante.

(En passant, merci à tous les conciliateur·rice·s de justice pour leur action bénévole!)

4) Saisine du Tribunal d’instance, demande de procès

Vous devrez remplir un dossier (description sur service-public.fr) qui comprend:

  • Un formulaire (Cerfa n°11764*08)
  • Le certificat de non-conciliation
  • Un extrait Kbis si le vendeur est une personne morale. C’est payant dans tous les cas et pour éviter d’avoir à vous déplacer vous pouvez le faire sur le site Infogreffe (3.7€).
  • Tous les documents exposant le problème. Dans mon cas, j’ai inclus une chronologie des faits, les échanges d’e-mail, la facture, une copie de la lettre A/R et son accusé de réception.

Dans le formulaire, vous devrez préciser le montant que vous demandez pour le principal (sommes à rembourser) et les dommages et intérêts. Pour ces derniers, si il est facile de lister les frais engagés (lettre A/R, extrait Kbis…) il est plus compliqué de donner un montant pour le préjudice subit (perte de temps, non-jouissance du produit). Bonne chance 🙁

Vous pouvez remettre vous-même votre dossier au greffe du Tribunal d’instance le plus proche de chez vous, ou bien l’envoyer par la poste. Vous recevrez une convocation au tribunal pour le procès. Pour moi, mon passage devant le juge a duré moins de 5 minutes, mais j’ai dû me rendre disponible et attendre que ce soit le tour de mon affaire.